Marque enregistrée - Marque en non vigueur
36 15 STEPHANIE
Numéro de dépôt :
1601861
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2000
Présentation de la marque 36 15 STEPHANIE
Déposée le 11 juillet 1990 par Gilles DARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 36 15 STEPHANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 36 15 STEPHANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 36 15 STEPHANIE est expirée depuis le 11 juillet 2000.
Gilles DARTOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52