Danielle de Chamaret
Présentation de la marque Danielle de Chamaret
Déposée le 26 juin 1985 par GILLES DANIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Danielle de Chamaret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Danielle de Chamaret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Danielle de Chamaret est expirée depuis le 26 juin 2005.
Renouvellement sans limitation le 15 mai 1995 n°2048648 - Publication au BOPI 1995-05-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49
Inscription le 3 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159020 - Publication au BOPI 1993-06-03