Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART ET CREATIONS
Gilles DAGORN

Numéro de dépôt :
92415572
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque ART ET CREATIONS

Déposée le 17 avril 1992 par Gilles DAGORN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART ET CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est Gilles DAGORN, domicilié(e) 105 Route d'Orgeval, 78670 Villennes sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles DAGORN - France.

La marque ART ET CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ET CREATIONS est expirée depuis le 17 avril 2002.

Gilles DAGORN a également déposé les autres marques suivantes : MOBILBAR , MOBILCOOK , CREATUR , MOBILCHEF


Gilles DAGORN - 105 Route d'Orgeval, 78670 Villennes sur Seine - France


Gilles DAGORN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

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