ART ET CREATIONS
Présentation de la marque ART ET CREATIONS
Déposée le 17 avril 1992 par Gilles DAGORN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART ET CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ART ET CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ET CREATIONS est expirée depuis le 17 avril 2002.
Gilles DAGORN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16