Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAPINIERE
Numéro de dépôt :
1349877
Date de dépôt :
09/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1996
Présentation de la marque SAPINIERE
Déposée le 9 avril 1986 par monsieur Gilles D'HALLUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAPINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAPINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPINIERE est expirée depuis le 9 avril 1996.
Gilles D'HALLUIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38