Déposée le 30 décembre 2008 par GILLES D'ANDREA et PATRICIA D'ANDREA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « CHIENS POUBELLE »
Les déposants sont GILLES D'ANDREA domicilié(e) 149 RUE MESSAGER, LES PERVENCHES B,83200 TOULON - 83200 - France et PATRICIA D'ANDREA domicilié(e) 149 RUE MESSAGER, LES PERVENCHES B,83200 TOULON - 83200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES D'ANDREA domicilié(e) 149 RUE MESSAGER, LES PERVENCHES B,83200 TOULON - 83200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIENS POUBELLE est expirée depuis le 30 décembre 2018.
GILLES D'ANDREA - 149 RUE MESSAGER, LES PERVENCHES B,83200 TOULON - 83200 - France
PATRICIA D'ANDREA - 149 RUE MESSAGER, LES PERVENCHES B,83200 TOULON - 83200 - France
GILLES D'ANDREA - 149 RUE MESSAGER, LES PERVENCHES B,83200 TOULON - 83200 - France
Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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