Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORBIS
Numéro de dépôt :
1723964
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1999
Présentation de la marque ORBIS
Déposée le 16 février 1989 par monsieur Gilles CUVILLERS demeurant à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBIS est expirée depuis le 16 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31