Déposée le 29 août 2012 par monsieur gilles croset et madame agnés croset
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « COEUR DES ELFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Les déposants sont monsieur gilles croset domicilié(e) 36 hameau des cigales, 1057 route de la colle, cidex 107 - 06330 - roquefort les pins - France et madame agnés croset domicilié(e) 36 hameau des cigales, 1057 route de la colle, cidex 107 - 06330 - roquefort les pins - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gilles croset domicilié(e) 36 hameau des cigales, 1057 route de la colle, cidex 107 - 06330 - roquefort les pins - France.
La marque COEUR DES ELFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DES ELFES est expirée depuis le 29 août 2022.
M. gilles croset - 36 hameau des cigales, 1057 route de la colle, cidex 107 - 06330 - roquefort les pins - France
Mme. agnés croset - 36 hameau des cigales, 1057 route de la colle, cidex 107 - 06330 - roquefort les pins - France
M. gilles croset - 36 hameau des cigales, 1057 route de la colle, cidex 107 - 06330 - roquefort les pins - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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