Marque expirée - Marque en non vigueur

FLAM'ELIOS GENERATEUR D'ENERGIE ECOLOGIQUE ET ECONOMIQUE
gilles coutouly

Numéro de dépôt :
3633563
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2019
FLAM\'ELIOS GENERATEUR D\'ENERGIE ECOLOGIQUE ET ECONOMIQUE de gilles coutouly

Présentation de la marque FLAM'ELIOS GENERATEUR D'ENERGIE ECOLOGIQUE ET ECONOMIQUE

Déposée le 2 mars 2009 par gilles coutouly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAM'ELIOS GENERATEUR D'ENERGIE ECOLOGIQUE ET ECONOMIQUE »

Le déposant est gilles coutouly domicilié(e) puits madeleine,15350 CHAMPAGNAC - 15350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gilles coutouly domicilié(e) puits madeleine,15350 CHAMPAGNAC - 15350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAM'ELIOS GENERATEUR D'ENERGIE ECOLOGIQUE ET ECONOMIQUE est expirée depuis le 2 mars 2019.


gilles coutouly - puits madeleine,15350 CHAMPAGNAC - 15350 - France


gilles coutouly - puits madeleine,15350 CHAMPAGNAC - 15350 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Production d'énergie.