Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'OR D'ABEILLE NOIRE
M. GILLES COURBÈS

Numéro de dépôt :
4348469
Date de dépôt :
23/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2027
L\'OR D\'ABEILLE NOIRE de GILLES COURBÈS

Présentation de la marque L'OR D'ABEILLE NOIRE

Déposée par voie électronique le 23 mars 2017 par monsieur GILLES COURBÈS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OR D'ABEILLE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est monsieur GILLES COURBÈS domicilié(e) 26 RUE PASTEUR - 92330 - SCEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES COURBÈS domicilié(e) 26 RUE PASTEUR - 92330 - SCEAUX - France.

La marque L'OR D'ABEILLE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR D'ABEILLE NOIRE arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

GILLES COURBÈS a également déposé les autres marques suivantes : SO MIEL , Trésors d'abeille noire


M. GILLES COURBÈS - 26 RUE PASTEUR - 92330 - SCEAUX - France


M. GILLES COURBÈS - 26 RUE PASTEUR - 92330 - SCEAUX - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Cire d'abeilles ;

Rayons de miel ;

Animaux vivants ; pollen d'abeilles à l'état brut.