Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FROVISION
Numéro de dépôt :
1223771
Date de dépôt :
06/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1993
Présentation de la marque FROVISION
Déposée le 6 janvier 1983 par Gilles COLFNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FROVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROVISION est expirée depuis le 6 janvier 1993.
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21