Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISAGIL
GILLES CLOCHETTE, Agissant pour le compte de la société "ISAGIL" en cours de formation
ISABEL CLOCHETTE, Agissant pour le compte de la société "ISAGIL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3815247
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2021
ISAGIL de GILLES CLOCHETTE

Présentation de la marque ISAGIL

Déposée par voie électronique le 17 mars 2011 par GILLES CLOCHETTE et ISABEL CLOCHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISAGIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Les déposants sont GILLES CLOCHETTE, Agissant pour le compte de la société "ISAGIL" en cours de formation domicilié(e) 41 RUE DES TRIANONS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et ISABEL CLOCHETTE, Agissant pour le compte de la société "ISAGIL" en cours de formation domicilié(e) 41 RUE DES TRIANONS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES CLOCHETTE domicilié(e) 41 RUE DES TRIANONS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque ISAGIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAGIL est expirée depuis le 17 mars 2021.


GILLES CLOCHETTE, Agissant pour le compte de la société "ISAGIL" en cours de formation - 41 RUE DES TRIANONS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France

ISABEL CLOCHETTE, Agissant pour le compte de la société "ISAGIL" en cours de formation - 41 RUE DES TRIANONS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


GILLES CLOCHETTE - 41 RUE DES TRIANONS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Éducation ; formation.