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Marques déposées par Gilles Clèment paysagiste
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LE JARDIN PLANETAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE JARDIN PLANETAIRE
Gilles Clèment paysagiste
Gilles Brunaud Manuel Artiste

Numéro de dépôt :
98738969
Date de dépôt :
24/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2018

Présentation de la marque LE JARDIN PLANETAIRE

Déposée le 24 juin 1998 par Gilles Clèment paysagiste et Gilles Brunaud Manuel Artiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JARDIN PLANETAIRE »

Les déposants sont Gilles Clèment paysagiste domicilié(e) (dossier no 2366588) - France et Gilles Brunaud Manuel Artiste domicilié(e) 213 Rue du Faubourg Saint-Antoine,75011 PARIS (dossier no 2366588) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles Clèment paysagiste Gilles Brunaud Manuel Artiste domicilié(e) 213 Rue du Faubourg Saint-Antoine,75011 PARIS (dossier no 2366588) - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JARDIN PLANETAIRE est expirée depuis le 24 juin 2018.

Gilles Clèment paysagiste a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN PLANÉTAIRE , LE JARDIN PLANETAIRE


Gilles Clèment paysagiste - (dossier no 2366588) - France

Gilles Brunaud Manuel Artiste - 213 Rue du Faubourg Saint-Antoine,75011 PARIS (dossier no 2366588) - 75011 - France - SIREN 3


Gilles Clèment paysagiste Gilles Brunaud Manuel Artiste - 213 Rue du Faubourg Saint-Antoine,75011 PARIS (dossier no 2366588) - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Inscription le 16 novembre 1998 - Concession de licence n°266803 - Publication au BOPI 1998-11-16

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2008 n°2366588 - Publication au BOPI 2008-03-12

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

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