Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABECOU DE ROCAMADOUR
Monsieur Gilles CHEVRIAU demeurant

Numéro de dépôt :
1555011
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
29/09/1999
CABECOU DE ROCAMADOUR de Gilles CHEVRIAU demeurant

Présentation de la marque CABECOU DE ROCAMADOUR

Déposée le 29 septembre 1989 par monsieur Gilles CHEVRIAU demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « CABECOU DE ROCAMADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilles CHEVRIAU demeurant domicilié(e) Causse de Pasturat, 46090 ARCAMBAL - France.

La marque CABECOU DE ROCAMADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABECOU DE ROCAMADOUR est expirée depuis le 29 septembre 1999.


Monsieur Gilles CHEVRIAU demeurant - Causse de Pasturat, 46090 ARCAMBAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Conserves