M. Gilles CHANTELOT, Agissant pour le compte de la société "INMAN" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4308944
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2026
Présentation de la marque INSENS
Déposée par voie électronique le 20 octobre 2016 par monsieur Gilles CHANTELOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est monsieur Gilles CHANTELOT domicilié(e) 15 rue des Mirabelles - 67170 - WINGERSHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - Strasbourg Cedex - France.
La marque INSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSENS arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.
M. Gilles CHANTELOT, Agissant pour le compte de la société "INMAN" en cours de formation - 15 rue des Mirabelles - 67170 - WINGERSHEIM - France
Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - Strasbourg Cedex - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Inscription le 19 mars 2018 - Immatriculation de société n°719178 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19
Tuyaux flexibles métalliques ; raccords pour tuyaux flexibles métalliques ;
Electrovannes ; cartes de circuits électroniques ; écrans tactiles de contrôle ; tableaux de commande, numériques et digitaux ; dispositifs de pilotage des installations domotiques ;
Appareils et installations sanitaires ; appareils de distribution d'eau ; ensembles de douche ; colonnes de douche ; colonnes de douche avec robinetterie ; colonnes de douche avec dispositif d'économie d'eau ; dispositifs d'économie d'eau ; robinets ; robinets mélangeurs ; robinets mitigeurs ; bras de douche ; pommes de douche ; ciels de douche ; douchettes ; économiseurs d'eau ; réducteurs de débit d'eau ; mousseurs de robinets ; aérateurs de robinets ; vases d'expansion pour installations sanitaires ; dispositifs de stockage de l'eau sous pression ; récupérateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur perdue ;
Tuyaux flexibles non métalliques ; raccords pour tuyaux flexibles non métalliques ; joints et bagues d'étanchéité.
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