Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE CANTELOUP
Monsieur Gilles CHAMBARAUD

Numéro de dépôt :
1591432
Date de dépôt :
07/03/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
07/03/2010

Présentation de la marque DOMAINE CANTELOUP

Déposée le 7 mars 1990 par monsieur Gilles CHAMBARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE CANTELOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilles CHAMBARAUD domicilié(e) " Canteloup ", 33390 FOURS (dossier no 2167722) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles CHAMBARAUD domicilié(e) (dossier no 2167722) - France.

La marque DOMAINE CANTELOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE CANTELOUP est expirée depuis le 7 mars 2010.

Gilles CHAMBARAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CANTELOUP - LESTAGE


Monsieur Gilles CHAMBARAUD - " Canteloup ", 33390 FOURS (dossier no 2167722) - France


Monsieur Gilles CHAMBARAUD - (dossier no 2167722) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2000 n°2167722 - Publication au BOPI 2000-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "DOMAINE CANTELOUP"