Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMI SANTE
Monsieur Gilles CAZAUD

Numéro de dépôt :
4546456
Date de dépôt :
25/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2029
AMI SANTE de Gilles CAZAUD

Présentation de la marque AMI SANTE

Déposée par voie électronique le 25 avril 2019 par monsieur Gilles CAZAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMI SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est monsieur Gilles CAZAUD domicilié(e) 2 rue Edgar Degas - 34410 - SERIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, eleom avocats, Monsieur Philippe CHABBERT domicilié(e) 16 Place Jean Jaurès - 34500 - BEZIERS - France.

La marque AMI SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMI SANTE arrivera à expiration en date du 25 avril 2029.

Gilles CAZAUD a également déposé les autres marques suivantes : Drive Santé , DRIVE SANTE


Monsieur Gilles CAZAUD - 2 rue Edgar Degas - 34410 - SERIGNAN - France


eleom avocats, Monsieur Philippe CHABBERT - 16 Place Jean Jaurès - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; parasiticides ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Recherches scientifiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; conseils en technologie de l'information.