Marque expirée - Marque en non vigueur

AMI PERF MATERIEL DE PERFUSION A DOMICILE
Gilles CAZAUD
Frédéric STERN

Numéro de dépôt :
3691108
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2019
AMI PERF MATERIEL DE PERFUSION A DOMICILE de Gilles CAZAUD

Présentation de la marque AMI PERF MATERIEL DE PERFUSION A DOMICILE

Déposée le 12 novembre 2009 par Gilles CAZAUD et Frédéric STERN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMI PERF MATERIEL DE PERFUSION A DOMICILE »

Les déposants sont Gilles CAZAUD domicilié(e) 5 rue de la Marne - 34350 - VALRAS PLAGE - France et Frédéric STERN domicilié(e) 15 rue Del Basth - 34420 - VILLENEUVE LES BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe CHABBERT, Avocat domicilié(e) 16 Place Jean Jaurès - 34500 - BEZIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMI PERF MATERIEL DE PERFUSION A DOMICILE est expirée depuis le 12 novembre 2019.


Gilles CAZAUD - 5 rue de la Marne - 34350 - VALRAS PLAGE - France

Frédéric STERN - 15 rue Del Basth - 34420 - VILLENEUVE LES BEZIERS - France


Maître Philippe CHABBERT, Avocat - 16 Place Jean Jaurès - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucres à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuil à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maison de convalescence ou de repos.