Marque expirée - Marque en non vigueur

UNIBATT
GILLES CAMAGNA, C/O S.A.R.L. EF

Numéro de dépôt :
3689875
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2019
UNIBATT de GILLES CAMAGNA

Présentation de la marque UNIBATT

Déposée le 6 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GILLES CAMAGNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIBATT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GILLES CAMAGNA domicilié(e) 770 ZI L'ARGILE - 06370 - MOUANS SARTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES CAMAGNA, C/O S.A.R.L. EF domicilié(e) 770 ZI L'ARGILE - 06370 - MOUANS SARTOUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIBATT est expirée depuis le 6 novembre 2019.

GILLES CAMAGNA a également déposé les autres marques suivantes : B4TTERY B FOR BATTERY , ALLBATT , 100000VOLTS.COM , 100000volts , e-force


GILLES CAMAGNA, C/O S.A.R.L. EF - 770 ZI L'ARGILE - 06370 - MOUANS SARTOUX - France


GILLES CAMAGNA, C/O S.A.R.L. EF - 770 ZI L'ARGILE - 06370 - MOUANS SARTOUX - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques.