Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIANS
M. Gilles CAILLET

Numéro de dépôt :
4100134
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2024
HELIANS de Gilles CAILLET

Présentation de la marque HELIANS

Déposée par voie électronique le 24 juin 2014 par monsieur Gilles CAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HELIANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Gilles CAILLET domicilié(e) Apt. S.64, 69 promenade du verger - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles CAILLET domicilié(e) Apt. S.64, 69 promenade du verger - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque HELIANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100134.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIANS est expirée depuis le 24 juin 2024.


M. Gilles CAILLET - Apt. S.64, 69 promenade du verger - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


M. Gilles CAILLET - Apt. S.64, 69 promenade du verger - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

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