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Marques déposées par monsieur Gilles BUSCAIL
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TRANSPARENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPARENCE
Monsieur Gilles BUSCAIL

Numéro de dépôt :
3306334
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/07/2014
TRANSPARENCE de Gilles BUSCAIL

Présentation de la marque TRANSPARENCE

Déposée le 30 juillet 2004 par monsieur Gilles BUSCAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TRANSPARENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est monsieur Gilles BUSCAIL domicilié(e) Route de Theizé,69400 POUILLY LE MONIAL - 69400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque TRANSPARENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPARENCE est expirée depuis le 30 juillet 2014.

Gilles BUSCAIL a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE LUNE


Monsieur Gilles BUSCAIL - Route de Theizé,69400 POUILLY LE MONIAL - 69400 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Boissons non alcooliques ; eau minérales et eaux de sources ; jus de fruits ; boissons à base de fruits. Boissons alcoolisées ; vins ; cocktails de fruits alcoolisés.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.