Déposée le 28 novembre 1986 par monsieur Gilles BUISSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE GRAND DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Gilles BUISSON domicilié(e) "Le Grand Domaine", 112, chemin de Bocqueny, 74700 SALLANCHESet Mr André CHAUMAZ"Le Grand Domaine", 112, Chemin de Bocqueny, 74700 SALLANCHES. - France.
La marque LE GRAND DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Gilles BUISSON - "Le Grand Domaine", 112, chemin de Bocqueny, 74700 SALLANCHESet Mr André CHAUMAZ"Le Grand Domaine", 112, Chemin de Bocqueny, 74700 SALLANCHES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Organisation de stages de ski de pistes et hors pistes du lac Leman au Mont Blanc, sous forme de séjours d'une durée de 6 jours comprenant le logement, la nourriture, le transport inter station, les forfaits remontées mécaniques et l'encadrement assurés par des professionnels diplomés: moniteur de ski, guide de haute montagne.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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