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Marques déposées par monsieur GILLES BUIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. GILLES BUIS

Numéro de dépôt :
4149645
Date de dépôt :
20/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2025
Marque figurative de GILLES BUIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2015 par monsieur GILLES BUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est monsieur GILLES BUIS domicilié(e) 182 Rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. OLIVIER BOLAND domicilié(e) Bâtiment O2,, CS 90017,, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149645.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.


M. GILLES BUIS - 182 Rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, M. OLIVIER BOLAND - Bâtiment O2,, CS 90017,, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Produits de l'imprimerie, publications, dépliants, brochures, manuels, livres ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Services de conseils pour la gestion d'entreprises, leur organisation, les acquisitions et les fusions, l'octroi de licences et le franchisage ; services de conseil, d'assistance et d'information relatifs à tous les services précités ;

Services juridiques ; recherches techniques et juridiques ; services relatifs à la constitution et à l'enregistrement de sociétés ; établissement et gestion de droits de propriété intellectuelle ; services d'avocats ; services de règlements d'arbitrages, de médiation, de conciliation et de résolution de litiges ; services d'enquêtes et d'investigations commerciales ; services juridiques pour entreprises ; services de conseil, d'assistance et d'information relatifs à tous les services précités.