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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gilles BRISSON
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MARCEL DUGAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCEL DUGAS
Gilles BRISSON SARL

Numéro de dépôt :
92430587
Date de dépôt :
04/08/1992
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
04/08/2002

Présentation de la marque MARCEL DUGAS

Déposée le 4 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gilles BRISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « MARCEL DUGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gilles BRISSON domicilié(e) Dizedon - Chateaubernard, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles BRISSON SARL - France.

La marque MARCEL DUGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCEL DUGAS est expirée depuis le 4 août 2002.

Gilles BRISSON a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES BARO , GILLES BRISSON


Gilles BRISSON SARL - Dizedon - Chateaubernard, 16100 COGNAC - France


Gilles BRISSON SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

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