Déposée le 13 mai 1996 par Gilles BRIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOSPIDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-25 du 21 juin 1996.
Le déposant est Gilles BRIERE, domicilié(e) 26 rue Jacquard, 76500 ELBEUF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé KLEIN - France.
La marque HOSPIDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625176.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPIDOM est expirée depuis le 13 mai 2006.
Gilles BRIERE - 26 rue Jacquard, 76500 ELBEUF - France
Hervé KLEIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Produits et accessoires de Santé: - Lits et leurs accessoires médicaux - Fauteuils roulants et leurs accessoires médicaux - Appareils médicaux pour la marche - Appareils et instruments médicaux pour les soins corporels - Articles d'orthopédie - Matériel médical pour stomisés - Appareils et instruments médicaux pour les sportifs
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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