Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Gilles BRICE
/
.FORM'AUTO.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

.FORM'AUTO.
Gilles BRICE

Numéro de dépôt :
3460678
Date de dépôt :
31/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
31/10/2026
.FORM\'AUTO. de Gilles BRICE

Présentation de la marque .FORM'AUTO.

Déposée le 31 octobre 2006 par la société Gilles BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « .FORM'AUTO. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est la société Gilles BRICE domicilié(e) des grds jardins. Fbg. Reclancourt - 52000 - CHAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 054 751 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilles BRICE domicilié(e) 2 bis rue des grands jardins, Fbg RECLANCOURT - 52000 - CHAUMONT - France.

La marque .FORM'AUTO. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3460678.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque .FORM'AUTO. arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.

Gilles BRICE a également déposé les autres marques suivantes : Mécalight


Gilles BRICE - des grds jardins. Fbg. Reclancourt - 52000 - CHAUMONT - France - SIREN 750054751


Gilles BRICE - 2 bis rue des grands jardins, Fbg RECLANCOURT - 52000 - CHAUMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2016 n°2627431 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-08

Inscription le 18 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704128 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-18

Education. Formations diverses avec support pédagogique mécanique automobile.