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Marques déposées par GILLES BRESELEC
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DELOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELOS
GILLES BRESELEC

Numéro de dépôt :
3394926
Date de dépôt :
01/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2015
DELOS de GILLES BRESELEC

Présentation de la marque DELOS

Déposée le 1 décembre 2005 par GILLES BRESELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELOS »

Le déposant est GILLES BRESELEC domicilié(e) 110 AVENUE DE POISSY,78260 ACHERES - 78260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES BRESELEC domicilié(e) 110 AVENUE DE POISSY,78260 ACHERES - 78260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELOS est expirée depuis le 1 décembre 2015.


GILLES BRESELEC - 110 AVENUE DE POISSY,78260 ACHERES - 78260 - France


GILLES BRESELEC - 110 AVENUE DE POISSY,78260 ACHERES - 78260 - France


Inscription le 30 octobre 2006 - Rejet partiel n°443202 - Publication au BOPI 2006-10-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques.