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Marques déposées par GILLES BREAU
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OXMOSE TRADE & MARKETING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXMOSE TRADE & MARKETING
GILLES BREAU
LAURENCE CORNET
agissant pour le compte de la société OXMOSE en formation

Numéro de dépôt :
3286307
Date de dépôt :
16/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/04/2014
OXMOSE TRADE & MARKETING de GILLES BREAU

Présentation de la marque OXMOSE TRADE & MARKETING

Déposée le 16 avril 2004 par GILLES BREAU, LAURENCE CORNET, la société agissant pour le compte de la société OXMOSE en formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « OXMOSE TRADE & MARKETING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Les déposants sont GILLES BREAU domicilié(e) 30 ALLEE A de BEAUVERSANT,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France, LAURENCE CORNET - France, la société agissant pour le compte de la société OXMOSE en formation domicilié(e) 4, Av. Felix FAVRE,69007 LYON - 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES BREAU domicilié(e) 30 ALLEE A de BEAUVERSANT,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France.

La marque OXMOSE TRADE & MARKETING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXMOSE TRADE & MARKETING est expirée depuis le 16 avril 2014.


GILLES BREAU - 30 ALLEE A de BEAUVERSANT,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France

LAURENCE CORNET - France

agissant pour le compte de la société OXMOSE en formation - 4, Av. Felix FAVRE,69007 LYON - 69007 - France


GILLES BREAU - 30 ALLEE A de BEAUVERSANT,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France


Inscription le 1 décembre 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°403354 - Publication au BOPI 2004-12-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

– gestion des affaires commerciales. – administration commerciale. – travaux de bureau. – domiciliation d'entreprise.