Déposée le 24 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GILLES BLOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BATH 21 Votre Bain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GILLES BLOIS domicilié(e) ZAC PORTE DE BEAUNE, 23 RUE BUFFON - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 049 609 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GILLES BLOIS, M. Gilles BLOIS domicilié(e) ZAC PORTE DE BEAUNE, 23 RUE BUFFON - 21200 - BEAUNE - France.
La marque BATH 21 Votre Bain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATH 21 Votre Bain est expirée depuis le 24 avril 2022.
GILLES BLOIS a également déposé les autres marques suivantes : AQUALLIANCE
SARL GILLES BLOIS, SARL - ZAC PORTE DE BEAUNE, 23 RUE BUFFON - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 390049609
SARL GILLES BLOIS, M. Gilles BLOIS - ZAC PORTE DE BEAUNE, 23 RUE BUFFON - 21200 - BEAUNE - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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