Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUALLIANCE
Sarl Gilles BLOIS SARL

Numéro de dépôt :
98738755
Date de dépôt :
23/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2018

Présentation de la marque AQUALLIANCE

Déposée le 23 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gilles BLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUALLIANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gilles BLOIS domicilié(e) 20 rue Pierre Guidot,21200 BEAUNE (dossier no 2367044) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 049 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Gilles BLOIS domicilié(e) 20 rue Pierre Guidot,21200 BEAUNE (dossier no 2367044) - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUALLIANCE est expirée depuis le 23 juin 2018.

Gilles BLOIS a également déposé les autres marques suivantes : BATH 21 Votre Bain


Sarl Gilles BLOIS SARL - 20 rue Pierre Guidot,21200 BEAUNE (dossier no 2367044) - 21200 - France - SIREN 390049609


Sarl Gilles BLOIS - 20 rue Pierre Guidot,21200 BEAUNE (dossier no 2367044) - 21200 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2008 n°2367044 - Publication au BOPI 2008-03-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Appareils de chauffage, réfrigération, distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres, accessoires en matières plastiques : boîtes, verres à dents, flacons, portes savons, portes serviettes. Ustensiles et récipients, peignes et éponges, accessoires en verre, porcelaine et faïence : boîtes, verres à dents, flacons, portes savons, portes serviettes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.