Marque enregistrée - Marque en vigueur

BACI BACI
Monsieur GILLES BILL

Numéro de dépôt :
4653254
Date de dépôt :
03/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2030
BACI BACI de GILLES BILL

Présentation de la marque BACI BACI

Déposée par voie électronique le 3 juin 2020 par monsieur GILLES BILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BACI BACI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est monsieur GILLES BILL domicilié(e) 22 RUE DE LA SAUSSIERE - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles Bill domicilié(e) 27 rue de l'Exposition - 75007 - Paris - France.

La marque BACI BACI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4653254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACI BACI arrivera à expiration en date du 3 juin 2030.

GILLES BILL a également déposé les autres marques suivantes : tafioleteam


Monsieur GILLES BILL - 22 RUE DE LA SAUSSIERE - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Monsieur Gilles Bill - 27 rue de l'Exposition - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.