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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GILLES BERTRAND
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QUALISANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALISANTE
EURL GILLES BERTRAND, EURL

Numéro de dépôt :
3929378
Date de dépôt :
24/06/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2022
QUALISANTE de GILLES BERTRAND

Présentation de la marque QUALISANTE

Déposée par voie électronique le 24 juin 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GILLES BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALISANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GILLES BERTRAND domicilié(e) 5 rue Charles COCHIN - 91490 - MILLY LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL GILLES BERTRAND domicilié(e) 5 rue Charles COCHIN - 91490 - MILLY LA FORET - France.

La marque QUALISANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALISANTE est expirée depuis le 24 juin 2022.

GILLES BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : MARATHON DES BURONS , TRAIL DES CAPUCINS , MARATHON DES CAUSSES , MAISON DU TRAIL , MARATHON DU LARZAC , BLEU DESIGN , ROCK SHOT , LIVE AVEYRON , PISTE DES SEIGNEURS , COURIR EN AUBRAC


EURL GILLES BERTRAND, EURL - 5 rue Charles COCHIN - 91490 - MILLY LA FORET - France


EURL GILLES BERTRAND - 5 rue Charles COCHIN - 91490 - MILLY LA FORET - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733298 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.