Déposée le 24 juin 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Gilles BERTRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Qualimentation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Gilles BERTRAND domicilié(e) 5 rue Charles COCHIN - 91490 - MILLY LA FORET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eurl Gilles BERTRAND, M. Gilles BERTRAND domicilié(e) 5 rue Charles COCHIN - 91490 - MILLY LA FORET - France.
La marque Qualimentation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Eurl Gilles BERTRAND, EURL - 5 rue Charles COCHIN - 91490 - MILLY LA FORET - France
Eurl Gilles BERTRAND, M. Gilles BERTRAND - 5 rue Charles COCHIN - 91490 - MILLY LA FORET - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Qualimentation"
