Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAPUCINE
GILLES BERTRAND
ODILE BAUDRIER

Numéro de dépôt :
3742474
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2020
LA CAPUCINE de GILLES BERTRAND

Présentation de la marque LA CAPUCINE

Déposée par voie électronique le 1 juin 2010 par GILLES BERTRAND et ODILE BAUDRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CAPUCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Les déposants sont GILLES BERTRAND domicilié(e) 68 RUE DE MALHOURTET - 12100 - MILLAU - France et ODILE BAUDRIER domicilié(e) 68 RUE DE MALHOURTET - 12100 - MILLAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES BERTRAND domicilié(e) 68 RUE DE MALHOURTET - 12100 - MILLAU - France.

La marque LA CAPUCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAPUCINE est expirée depuis le 1 juin 2020.

GILLES BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : MARATHON DES BURONS , TRAIL DES CAPUCINS , MARATHON DES CAUSSES , MAISON DU TRAIL , MARATHON DU LARZAC , ROCK SHOT , LIVE AVEYRON , PISTE DES SEIGNEURS , COURIR EN AUBRAC , HIVERNALE DE ROQUEFORT


GILLES BERTRAND - 68 RUE DE MALHOURTET - 12100 - MILLAU - France

ODILE BAUDRIER - 68 RUE DE MALHOURTET - 12100 - MILLAU - France


GILLES BERTRAND - 68 RUE DE MALHOURTET - 12100 - MILLAU - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.