Marque expirée - Marque en non vigueur

JEPAC
Monsieur Gilles Bernard GATTI

Numéro de dépôt :
3360691
Date de dépôt :
18/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2015
JEPAC de Gilles Bernard GATTI

Présentation de la marque JEPAC

Déposée le 18 mai 2005 par monsieur Gilles Bernard GATTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEPAC »

Le déposant est monsieur Gilles Bernard GATTI domicilié(e) 24 Rue Marie de Bourgogne,21110 ROUVRES EN PLAINE - 21110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles Bernard GATTI domicilié(e) 24 Rue Marie de Bourgogne,21110 ROUVRES EN PLAINE - 21110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEPAC est expirée depuis le 18 mai 2015.


Monsieur Gilles Bernard GATTI - 24 Rue Marie de Bourgogne,21110 ROUVRES EN PLAINE - 21110 - France


Monsieur Gilles Bernard GATTI - 24 Rue Marie de Bourgogne,21110 ROUVRES EN PLAINE - 21110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Inscription le 7 mars 2006 - Rejet partiel n°429645 - Publication au BOPI 2006-03-07

Inscription le 18 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440353 - Publication au BOPI 2006-09-18

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Inscription le 19 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530295 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-19

Inscription le 15 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754183 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instrument pour la conduite, la distribution, la formation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des image, support d'enregistrement, la transmission, support d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production, de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires. Bière ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour des boissons. Construction. Travaux publics, travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction des bouteurs d'extraction d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objet divers (blanchisserie). Réparation de vêtements. Rechappage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie. Transports, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyage. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de garages. Réservation de places de voyages. Sciage, broderie, couture, découpage, polissage, teinture textile. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Traitement de l'eau, décontamination de matériaux dangereux. Tirage de photographies. Développement de péllicules photographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.