Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEZ BEBELLE
Monsieur Gilles BELZONS

Numéro de dépôt :
4547610
Date de dépôt :
30/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2029
CHEZ BEBELLE de Gilles BELZONS

Présentation de la marque CHEZ BEBELLE

Déposée par voie électronique le 30 avril 2019 par monsieur Gilles BELZONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEZ BEBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est monsieur Gilles BELZONS domicilié(e) 16 Rue Jean Allemane - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque CHEZ BEBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEZ BEBELLE arrivera à expiration en date du 30 avril 2029.

Gilles BELZONS a également déposé les autres marques suivantes : Biterrois de père en fils


Monsieur Gilles BELZONS - 16 Rue Jean Allemane - 11100 - NARBONNE - France


Cabinet PLASSERAUD, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Vêtements, tablier (vêtement) de cuisine ; chaussures, chapellerie ;

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; mets et plats préparés à base de viande, volaille, gibier ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; cocktails alcoolisés ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ;

Services rendus par un franchiseur, à savoir aide à l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale du secteur de la restauration ; informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises ; services de publicité en relation avec l'organisation et la gestion d'établissements de restauration ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de produits et préparations alimentaires, de boissons, de vêtements, de tabliers de cuisine, d’ustensile de cuisine et de vaisselle ;

Services de restauration (alimentation), cafétérias ; services de bars (à l'exception des clubs), services de salons de thé et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; restauration collective, services de restauration proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés ; services de traiteurs ;

Octroi de licences de concepts de franchise, notamment dans le domaine de la restauration ;  services juridiques, notamment assistance juridique en matière de franchises de restaurants.