M. Gilles Bazy-Sire, Agissant pour le compte de la société "SAS Epictetus" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3916799
Date de dépôt :
28/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/04/2022
Présentation de la marque Navequities
Déposée le 28 avril 2012 par monsieur Gilles Bazy-Sire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Navequities » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est monsieur Gilles Bazy-Sire domicilié(e) 20 rue du petit musc - 75004 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles Bazy-Sire domicilié(e) 20 rue du petit musc - 75004 - Paris - France.
La marque Navequities a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Gilles Bazy-Sire, Agissant pour le compte de la société "SAS Epictetus" en cours de formation - 20 rue du petit musc - 75004 - Paris - France
M. Gilles Bazy-Sire - 20 rue du petit musc - 75004 - Paris - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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