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Marques déposées par monsieur Gilles BASSALI
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EDIFIANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EDIFIANCE
Monsieur Gilles BASSALI
Monsieur Frédéric ARVISET

Numéro de dépôt :
4614514
Date de dépôt :
15/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2030
EDIFIANCE de Gilles BASSALI

Présentation de la marque EDIFIANCE

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2020 par monsieur Gilles BASSALI et monsieur Frédéric ARVISET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDIFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Les déposants sont monsieur Gilles BASSALI domicilié(e) 10 Avenue Georges Clémenceau - 92500 - Rueil Malmaison - France et monsieur Frédéric ARVISET domicilié(e) 6 bis Rue de Vauboyen - 91570 - Bièvres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque EDIFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDIFIANCE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2030.

Gilles BASSALI a également déposé les autres marques suivantes : OKWO


Monsieur Gilles BASSALI - 10 Avenue Georges Clémenceau - 92500 - Rueil Malmaison - France

Monsieur Frédéric ARVISET - 6 bis Rue de Vauboyen - 91570 - Bièvres - France


TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Diagnostic technique de biens immobiliers ; diagnostic technique de biens immobiliers pour détecter la présence de matériaux dangereux ; analyse d’eau ; analyse de comportements de structures de bâtiments ; analyse de l’air dans les bâtiments ; analyse de toxicité ; analyse de peintures, de matériaux, analyse du comportement de la structure de matériaux de construction ; audits de qualité ; audits en matière d’énergie ; conception architecturale pour l’aménagement urbain ; conception architecturale ; conception d’appareils de diagnostic ; conception de bâtiments ; conception de centres et locaux commerciaux ; conception de logiciels ; conception de plans pour bureaux ; conseil technique dans le domaine de détection de la pollution ; conseils en architecture ; conseils en matière d’économie d’énergie ; conseils en matière de génie civil (travaux d’ingénieurs) ; conseils professionnels concernant le rendement énergétique dans des bâtiments ; conseils techniques concernant la prévention d’incendies ; conseils techniques concernant les dommages causés par la pollution ; conseil technique en matière d’éclairage ; contrôle de la qualité de matériaux de construction ; contrôle de qualité de bâtiments terminés ; diagnostic technique de structures défectueuses ; échantillonnage pour détecter la pollution ou la contamination ; enregistrement de données concernant la consommation d’énergie dans des bâtiments ; essais et mesurages techniques ; étude et évaluation d’informations toxicologiques pour l’évaluation des risques ; fourniture d’informations technologiques concernant les innovations écologiques et respectueuses de l’environnement ; préparation de rapports en matière de conception de biens immobiliers ; préparation de rapports relatifs à des études techniques de projets techniques pour des projets de construction ; services d’inspection de bâtiments [expertise] ; services de certification en matière d’efficacité énergétique de bâtiments ; tests et analyses de matériaux.