T-PACK
Présentation de la marque T-PACK
Déposée le 21 mai 2016 par monsieur GILLES BARTHELEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « T-PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T-PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-PACK arrivera à expiration en date du 21 mai 2026.
GILLES BARTHELEMY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Inscription le 1 mars 2017 - Rejet partiel n°695620 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-01
Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15