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Marques déposées par Gilles BANC
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ECOSIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSIT
Gilles BANC

Numéro de dépôt :
3852266
Date de dépôt :
10/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2021
ECOSIT de Gilles BANC

Présentation de la marque ECOSIT

Déposée par voie électronique le 10 août 2011 par Gilles BANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est Gilles BANC domicilié(e) 3 rue Henri Becquerel - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles BANC domicilié(e) 3 rue Henri Becquerel - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France.

La marque ECOSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSIT est expirée depuis le 10 août 2021.


Gilles BANC - 3 rue Henri Becquerel - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France


Gilles BANC - 3 rue Henri Becquerel - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.