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Marques déposées par monsieur gilles baissas
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. gilles baissas

Numéro de dépôt :
3936083
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/07/2022
Marque en couleurs, figurative de gilles baissas

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juillet 2012 par monsieur gilles baissas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur gilles baissas domicilié(e) 11 rue frédéric mistral, appartement 504 batiment c grand sud - 66140 - canet en roussillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gilles baissas domicilié(e) 11 rue frédéric mistral, appartement 504 batiment c grand sud - 66140 - canet en roussillon - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936083.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juillet 2022.

gilles baissas a également déposé les autres marques suivantes : sweetest , Catbull


M. gilles baissas - 11 rue frédéric mistral, appartement 504 batiment c grand sud - 66140 - canet en roussillon - France


M. gilles baissas - 11 rue frédéric mistral, appartement 504 batiment c grand sud - 66140 - canet en roussillon - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.