La dona

M. gilles baissas
M. grégoire Baissas de Chastenet
M. Raphael Baissas de Chastenet

Présentation de la marque La dona

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2014 par monsieur gilles baissas, monsieur grégoire Baissas de Chastenet, monsieur Raphael Baissas de Chastenet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La dona » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Les déposants sont monsieur gilles baissas domicilié(e) 23 avenue du haut vernet - 66430 - bompas - France, monsieur grégoire Baissas de Chastenet domicilié(e) traverse de Chateau Roussillon - 66000 - Perpignan - France, monsieur Raphael Baissas de Chastenet domicilié(e) 4 rue de l'horloge - 66600 - Calce - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gilles baissas domicilié(e) 23 avenue du haut vernet - 66430 - Bompas - France.

La marque La dona a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La dona arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.

gilles baissas a également déposé les autres marques suivantes : DONA BAISSAS , BAISSAS , DONA BAISSAS , MAS DE LA DONA