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Marques déposées par GILLES BAISSAS
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Catbull
Marque expirée - Marque en non vigueur

Catbull
GILLES BAISSAS

Numéro de dépôt :
3725140
Date de dépôt :
28/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2020
Catbull de GILLES BAISSAS

Présentation de la marque Catbull

Déposée par voie électronique le 28 mars 2010 par GILLES BAISSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Catbull »

Le déposant est GILLES BAISSAS domicilié(e) APT504 RUE F MISTRAL BATC IMM GRAND SUD - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES BAISSAS domicilié(e) APT 504 RUE F MISTRAL BATC IMM GRAND SUD - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Catbull est expirée depuis le 28 mars 2020.

GILLES BAISSAS a également déposé les autres marques suivantes : sweetest , (Marque figurative)


GILLES BAISSAS - APT504 RUE F MISTRAL BATC IMM GRAND SUD - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France


GILLES BAISSAS - APT 504 RUE F MISTRAL BATC IMM GRAND SUD - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 2 août 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°554986 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Inscription le 21 septembre 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°558420 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Inscription le 3 novembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°560938 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03

Inscription le 3 novembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°560932 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03

Inscription le 2 août 2012 - Renonciation partielle n°580340 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-02

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.