Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

THE ASIA / ACTEA / GREEN TCHA / GREEN TCHE LE THE VOTRE PARTENAIRE SANTE / CHAUD OU FROID
Gilles AUBERT
Marine AUBERT

Numéro de dépôt :
3433197
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
THE ASIA / ACTEA / GREEN TCHA / GREEN TCHE LE THE VOTRE PARTENAIRE SANTE / CHAUD OU FROID de Gilles AUBERT

Présentation de la marque THE ASIA / ACTEA / GREEN TCHA / GREEN TCHE LE THE VOTRE PARTENAIRE SANTE / CHAUD OU FROID

Déposée le 2 juin 2006 par Gilles AUBERT et Marine AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE ASIA / ACTEA / GREEN TCHA / GREEN TCHE LE THE VOTRE PARTENAIRE SANTE / CHAUD OU FROID »

Les déposants sont Gilles AUBERT domicilié(e) 40 des cloys,75018 PARIS - 75018 - France et Marine AUBERT domicilié(e) 40 des cloys,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles AUBERT domicilié(e) 40 des cloys,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Gilles AUBERT - 40 des cloys,75018 PARIS - 75018 - France

Marine AUBERT - 40 des cloys,75018 PARIS - 75018 - France


Gilles AUBERT - 40 des cloys,75018 PARIS - 75018 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°465028 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.