Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Stuw'a
Gilles ARWOULT
agissant au nom et pour le compte de la société “ La Stuwa SARL ” en formation

Numéro de dépôt :
3361602
Date de dépôt :
27/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
27/05/2015
La Stuw\'a de Gilles ARWOULT

Présentation de la marque La Stuw'a

Déposée le 27 mai 2005 par Gilles ARWOULT et la société agissant au nom et pour le compte de la société “ La Stuwa ” en formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « La Stuw'a » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Les déposants sont Gilles ARWOULT - France et la société agissant au nom et pour le compte de la société “ La Stuwa ” en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Stuwa Gilles ARNOULT domicilié(e) 3, Passage Bruyas,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque La Stuw'a a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Stuw'a est expirée depuis le 27 mai 2015.


Gilles ARWOULT - France

agissant au nom et pour le compte de la société “ La Stuwa SARL ” en formation - France


La Stuwa Gilles ARNOULT - 3, Passage Bruyas,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Services de restauration (alimentation) – restauration rapide, sur place ou à emporter – spécialités culinaires alsaciennes : tartes flambées, flammekueche, bibalakas, beignets de poisson. Beignets de carpe frits, bibalakas, flammekueche. Spécialités culinaires alsaciennes : tartes flambées, flammekueche, pâtisseries, kouglof, bibalakas, glaces à rafraîchir, sandwiches.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.