Marque expirée - Marque en non vigueur
orditec
Numéro de dépôt :
3534855
Date de dépôt :
31/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
31/10/2017
Présentation de la marque orditec
Déposée le 31 octobre 2007 par GILLES ARNOUX et JEAN-LUC MARTINAZZO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « orditec »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque orditec est expirée depuis le 31 octobre 2017.
GILLES ARNOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49