Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MAS DE RIGOULAC CHAMBRES D'HOTES SPA FORME – SANTE – BEAUTE – BIEN-ETRE
Gilles ARNAULT
Dominique ARNAULT

Numéro de dépôt :
3796759
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2021
LE MAS DE RIGOULAC CHAMBRES D\'HOTES SPA FORME – SANTE – BEAUTE – BIEN-ETRE de Gilles ARNAULT

Présentation de la marque LE MAS DE RIGOULAC CHAMBRES D'HOTES SPA FORME – SANTE – BEAUTE – BIEN-ETRE

Déposée le 11 janvier 2011 par Gilles ARNAULT et Dominique ARNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MAS DE RIGOULAC CHAMBRES D'HOTES SPA FORME – SANTE – BEAUTE – BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Les déposants sont Gilles ARNAULT domicilié(e) 00 lieu dit RIGOULAC - 12210 - LA TERRISSE - France et Dominique ARNAULT domicilié(e) 00 Lieu dit RIGOULAC - 12210 - LA TERRISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles ARNAULT domicilié(e) 00 Lieu dit RIGOULAC - 12210 - LA TERRISSE - France.

La marque LE MAS DE RIGOULAC CHAMBRES D'HOTES SPA FORME – SANTE – BEAUTE – BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DE RIGOULAC CHAMBRES D'HOTES SPA FORME – SANTE – BEAUTE – BIEN-ETRE est expirée depuis le 11 janvier 2021.


Gilles ARNAULT - 00 lieu dit RIGOULAC - 12210 - LA TERRISSE - France

Dominique ARNAULT - 00 Lieu dit RIGOULAC - 12210 - LA TERRISSE - France


Gilles ARNAULT - 00 Lieu dit RIGOULAC - 12210 - LA TERRISSE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Formation ; activités sportives et culturelles ;

Hébergement temporaire ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.