Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE NORMAN CHANNEL WWW.THECHANNEL.EU GROUPE NORMANDCHANNEL
Gilles ARNAUD

Numéro de dépôt :
3723747
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
THE NORMAN CHANNEL WWW.THECHANNEL.EU GROUPE NORMANDCHANNEL de Gilles ARNAUD

Présentation de la marque THE NORMAN CHANNEL WWW.THECHANNEL.EU GROUPE NORMANDCHANNEL

Déposée le 22 mars 2010 par Gilles ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE NORMAN CHANNEL WWW.THECHANNEL.EU GROUPE NORMANDCHANNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est Gilles ARNAUD domicilié(e) 75 rue du Val Bois - 27290 - ILLEVILLE SUR MONTFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles ARNAUD domicilié(e) 75 rue du Val Bois - 27290 - ILLEVILLE SUR MONTFORT - France.

La marque THE NORMAN CHANNEL WWW.THECHANNEL.EU GROUPE NORMANDCHANNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723747.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE NORMAN CHANNEL WWW.THECHANNEL.EU GROUPE NORMANDCHANNEL est expirée depuis le 22 mars 2020.

Gilles ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : Europa Today , Aquilon - vent du Nord , Agence2Presse , ProRussia.tv


Gilles ARNAUD - 75 rue du Val Bois - 27290 - ILLEVILLE SUR MONTFORT - France


Gilles ARNAUD - 75 rue du Val Bois - 27290 - ILLEVILLE SUR MONTFORT - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;

Formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.