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Marques déposées par GILLES Anne
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créatis
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

créatis
GILLES Anne

Numéro de dépôt :
3192804
Date de dépôt :
07/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
07/11/2022
créatis de GILLES Anne

Présentation de la marque créatis

Déposée le 7 novembre 2002 par GILLES Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « créatis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est GILLES Anne domicilié(e) 48 rue Francis Davso - 13001 - MARSEILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Julia BRAUNSTEIN, Avocat domicilié(e) 16, rue Breteuil - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque créatis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque créatis est expirée depuis le 7 novembre 2022.


GILLES Anne - 48 rue Francis Davso - 13001 - MARSEILLE - France


Julia BRAUNSTEIN, Avocat - 16, rue Breteuil - 13001 - MARSEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Inscription le 13 novembre 2007 - Concession de licence n°463891 - Publication au BOPI 2007-11-13

Inscription le 13 novembre 2007 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°463897 - Publication au BOPI 2007-11-13

Inscription le 13 novembre 2007 - Concession de licence n°463896 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512431 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23

Vetements, lunette, maroquinerie, chaussures, bagages homme, femme, enfant.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.