Marque expirée - Marque en non vigueur
CHILOE'MOSS
Numéro de dépôt :
3458117
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/10/2016
Présentation de la marque CHILOE'MOSS
Déposée le 23 octobre 2006 par la société Gilles Anguenot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CHILOE'MOSS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHILOE'MOSS est expirée depuis le 23 octobre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48