Marque expirée - Marque en non vigueur

CHILOE'MOSS
Gilles Anguenot

Numéro de dépôt :
3458117
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/10/2016
CHILOE\'MOSS de Gilles Anguenot

Présentation de la marque CHILOE'MOSS

Déposée le 23 octobre 2006 par la société Gilles Anguenot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CHILOE'MOSS »

Le déposant est la société Gilles Anguenot domicilié(e) 74 chemin du plan no3,83550 VIDAUBAN - 83550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 048 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles Anguenot domicilié(e) 74 chemin du plan no3,83550 VIDAUBAN - 83550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHILOE'MOSS est expirée depuis le 23 octobre 2016.


Gilles Anguenot - 74 chemin du plan no3,83550 VIDAUBAN - 83550 - France - SIREN 454048836


Gilles Anguenot - 74 chemin du plan no3,83550 VIDAUBAN - 83550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plantes séchées pour la décoration.