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Marques déposées par GILLE Jacques
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PLANTVIV
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLANTVIV
GILLE Jacques

Numéro de dépôt :
93475519
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2013

Présentation de la marque PLANTVIV

Déposée le 5 juillet 1993 par GILLE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANTVIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est GILLE Jacques domicilié(e) 10 rue Clos du Buis,37230 FONDETTES (dossier no 2238534) - 37230 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick ROUSSEL CABINET COJEF domicilié(e) 81 bis rue de Boisdenier,37000 TOURS (dossier no 2238534) - 37000 - France.

La marque PLANTVIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANTVIV est expirée depuis le 5 juillet 2013.

GILLE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DES BUIS


GILLE Jacques - 10 rue Clos du Buis,37230 FONDETTES (dossier no 2238534) - 37230 - France


Monsieur Patrick ROUSSEL CABINET COJEF - 81 bis rue de Boisdenier,37000 TOURS (dossier no 2238534) - 37000 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2003 n°2238534 - Publication au BOPI 2003-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles